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Pour lop?rationnalisation du statut de lEntreprenant au Cameroun, De lInformel au Formel

Interpel?e par la situation pr?caire des femmes exer?ant des Activit?s G?n?ratrices de revenus au Cameroun, AWT a initi? un plaidoyer en faveur de lop?rationnalisation du statut de lentreprenant. Statut cr?e par lActe Uniforme relatif au Droit Commercial G?n?ral de lOHADA de 2010, auquel le Cameroun a adh?r? et qui devrait faciliter la formalisation et la s?curisation des Activit?s G?n?ratrices de Revenus des Femmes. Dans cette perspective, un outil de communication a ?t? produit et adress? aux d?cideurs publics, partenaires de D?veloppement, et autres Organisations de la Soci?t? Civile en vue dimpulser leur soutien ? cette noble cause. Loutil est un Magazine, de 12 pages, introduit par l?ditorial de Madame le vice-pr?sidente dAWT, Marie Henriette SAGDO qui justifie laction de lassociation et d?montre selon le contexte ?conomique national et la situation de la femme du secteur informel, lurgence de lop?rationnalisation du statut de lentreprenant. Par la suite, la page 3 pr?sente le contexte d?volution du secteur informel au Cameroun, en relevant linefficacit? des politiques de migration des activit?s informelles vers le formel, notamment en ce qui concerne les mesures de facilitation de cr?ation dentreprise. Les pages 4 ? 6, le magazine pr?sente les obstacles multiformes ? la formalisation des activit?s des Femmes du secteur, tels que relev?s lors de la mise en Suvre du projet AFSI?: absence de strat?gie nationale dop?rationnalisation du statut de lentreprenant?; absence dautres acteurs dans le cadre d?changes et de concertation?; acc?s limit? au CFCE cr?e par lEtat?; mauvaise gouvernance dans le recouvrement des imp?ts. Face ? lobservation de cette situation et l?valuation de la premi?re phase dAFSI, AWT a ?mis des recommandations ? lendroit des acteurs ?du? gouvernement et des FSI. Les pages 7 ou 8, ?noncent des propositions telles que?: leffectivit? de la mise en application du statut de lentreprenant?; une fiscalit? plus adapt?e aux petits entrepreneurs?; le renforcement des capacit?s des agents administratifs et des structures daccompagnement impliqu?es dans le processus de formalisation des entreprises?; le renforcement des m?canismes de r?pression?; l?ducation, la sensibilisation et laccompagnement des FSI. Ensuite, le document envisage dans les perspectives,? les ?plus values de lapplication du statut de lentreprenant. Dans sa page 9, il est pr?sent? les atouts de cette disposition aussi bien pour lEtat, que pour lentreprenant.? Pour ce dernier, on mentionne par exemple, lexon?ration de la patente pour un an? ou la possibilit? de b?n?ficier de son appui/encadrement. Pour lEtat, il sagit de la stabilit? et la coh?sion sociale, ?laugmentation de lassiette fiscale, ?ou la r?duction de lincivisme fiscal. La page 10 fait d?couvrir la ??D?claration de Yaound頻, faite par les FSI? r?unies lors de latelier dauto?valuation et de renforcement des capacit?s? en leadership, tenu le24 et 25 Mars 2014, ? lissu de la premi?re phase du projet AFSI. A la ?derni?re page du magazine, un appel urgent est lanc? au premier Ministre chef du gouvernement, aux parlementaires, et aux ex?cutifs des collectivit?s Territoriales D?centralis?es pour mieux asseoir les contours juridiques, politiques et op?rationnelles du statut de lentreprenant. A cet effet, laccent est mis su ladoption des lois et textes r?glementaires. En outre, laccent est mis sur des mesures incitatives ? la migration vers le formel, la r?gularisation de la question du bail commercial les capacit?s ? ester en justice.

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Recueil de bonnes pratiques en mati?re de fiscalit? locale pour le secteur informel

Dans le souci de r?pondre au besoin dinformation et d?ducation des acteurs du secteur informel, et en particulier des femmes, AWT a produit plusieurs outils parmi lesquels des brochures. Ces supports ont ?t? privil?gi?s pour leur capacit? ? fournir des informations essentielles et actualis?es sur les questions l?gales et commerciales concernant les Activit?s G?n?ratrices de Revenus des femmes. NOTE DE LECTURE Le ??Recueil de bonnes pratiques en mati?re de fiscalit? locale pour le secteur informel?? constitue le deuxi?me du genre, dans la collection ??le Guide??. Cest un livret de 42 pages, compos? 05 chapitres. Le premier chapitre pr?sente la d?finition des termes usuels en mati?re de fiscalit? locale, et les diff?rents acteurs impliqu?s et leur responsabilit? dans ce service. Le chapitre 2 parle? des bases juridiques de la fiscalit? locale. Il ?nonce des textes juridiques ? caract?re g?n?ral, tels que loi N?2004/017 du 22 juillet 2004 portant orientation de la d?centralisation?ou celle de ?loi N?74-23 du 5 d?cembre 1974 portant organisation communale la ?et? ceux qui sont sp?cifiques telles que le code g?n?ral des imp?ts, ou?la circulaire conjointe N?0002335/MINATD/MINFI DU 20 octobre 2010 pr?cisant les modalit?s dapplication de la loi N? 2009/019 DU 15 d?cembre 2009 portant fiscalit? locale. ?Le chapitre 3 sint?resse ? la pratique de la fiscalit? locale dans le secteur informel et aux dysfonctionnements observ?s. Apr?s une? br?ve d?finition de ce secteur, le document sattarde sur les sources des recettes communales en pr?sentant les modalit?s dapplication de limp?t lib?ratoire, des taxes communales et des contributions des licences. Il d?crit la pratique de recouvrement de ces imp?ts communaux sur le terrain. Par la suite, les dysfonctionnements sont relev?s ?tels que le non respect des montants de taxes et imp?ts, la m?connaissance des de la r?glementation en mati?re fiscale par les femmes du secteur informel, ou la difficult? ? identifier les agents percepteurs. Le chapitre 4 porte sur la r?solution juridique du contentieux de la fiscalit? locale. Il y fait mention du recours gracieux pr?alable, ?la saisine des forces de s?curit? et des juridictions administratives. ?Le chapitre 5, quant ? lui pr?sente les propositions en vue de lam?lioration de lam?lioration de la pratique de la fiscalit? locale. Les recommandations ?sadressent aux? diff?rentes parties prenantes telles que le Minist?re de ladministration territoriale et de la D?centralisation, lex?cutif des communes darrondissement et communaut? urbaine, aux agents percepteurs, aux Femmes du secteur informel,? et sont formul?es pour une application pratique et en guise de perspective. Il ne manque plus quune bonne vulgarisation de ce recueil et son appropriation par les diff?rents acteurs concern?s. Cest un important rep?re, outil dinformation, d?ducation et m?me de sensibilisation pour les acteurs impliqu?s dans la fiscalit? locale.

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Les femmes du secteur informel et la fiscalit? locale, au cSur dune r?flexion pluri acteurs ? Yaound?

Dans le cadre de ses actions en faveur de lacc?s des femmes du secteur informel ? la justice commerciale et administrative, AWT sest int?ress?e ? la probl?matique de la fiscalit? locale. Face aux importantes irr?gularit?s observ?es dans le paiement des imp?ts et taxes locaux, et leurs r?percussions sur les AGR, lassociation a opt? pour une r?flexion autour de la question. Cest dans cette perspective, quun Forum a ?t? organis?, le 26 f?vrier 2015 dans la salle de conf?rence de lH?tel Felydac sur la pratique de la fiscalit? locale. Lobjectif poursuivi ?tait de clarifier les? dispositions qui r?gissent la fiscalit? locale dans les communes darrondissements de Yaound? et dadopter des r?solutions concr?tes visant lam?lioration de sa pratique. Lactivit? a connu la participation dune cinquantaine de personnes parmi lesquels les repr?sentants, des Minist?res,? des sous-pr?fectures,? de la Communaut? Urbaine, de la Chambre de Commerce, des responsables des services de lassiette fiscale des mairies de la ville de Yaound?, des leaders dOSC de femmes, des consultants de la question du d?veloppement et droits, des repr?sentants de m?dias. Les communications introductives Apr?s la s?ance protocolaire, des communications ont ?t? faites par des repr?sentants du? gouvernement et des Organisations de la Soci?t? Civile (OSC) sur le secteur informel et la fiscalit?. Le Directeur des Affaires Juridiques du MINPMEESA, a pr?sent? les actions du minist?re en faveur de la migration du secteur informel vers l?conomie formelle?; le repr?sentant de la? Direction g?n?rale des imp?ts (DGI), sest pench? sur la fiscalit? locale telle que d?crite dans le code g?n?ral des imp?ts?; les repr?sentants de la Chambre de Commerce et du Programme dAppui ? la Jeunesse Urbaine et Rurale ont fait ?tat des actions men? par leurs institutions en faveur de ?laccompagnement du secteur informel?; et les repr?sentants de la soci?t? civile ont expos? les probl?mes rencontr?s par les FSI dans le cadre de lexercice de leurs AGR, la n?cessit? de lop?rationnalisation du statut de lentreprenant et dune r?forme de la fiscalit? locale. ?Par la suite, les chefs de services de lassiette fiscale des mairies de Yaound? 2 et 4, ainsi que le 1er adjoint au maire de Yaound? I ont pr?sent? la pratique de la fiscalit? locale dans leurs arrondissements. Ces diff?rents expos?s ont ouvert la voie ? une s?rie d?changes sur le r?le et les domaines de comp?tences des institutions impliqu?s dans la mise en Suvre de la fiscalit? locale, les modalit?s de payement de limp?t lib?ratoire et la commercialisation des produits artisanaux. Il sen est suivi des travaux en ateliers r?alis?s par trois groupes de travail. La restitution faite par les diff?rents panels a permis de retenir des recommandations fortes pour lam?lioration des op?rations de recouvrements des imp?ts locaux. Larbitrage des conflits de comp?tence qui existe entre la Communaut? Urbaine et les communes par la promulgation dun texte juridique. La R?gularisation du bail commercial par la Communaut? Urbaine afin d?viter les sous locations, et les ?normes d?penses effectu?es par les commer?ants; Linformation, la sensibilisation des acteurs du secteur sur les r?glementations en vigueur en mati?re de fiscalit? dimp?ts et taxes sur les droits La r?gularisation des op?rations de collecte des imp?ts et taxes par les diff?rentes mairies Il ne reste plus que celles-ci soient r?ellement prises en compte par les pouvoirs publics.  

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Promotion of the economic empowerment of women and girls

Dans ce domaine, AWT a men? un programme en faveur de la promotion ?conomique des femmes du secteur informel qui sest d?roul?e en 02 phases de 2013 ? 2015. La premi?re phase?: Le projet de promotion du droit administratif et commercial aupr?s des Femmes du secteur Informel- ??Agir pour les Femmes du Secteur informel?? Linitiative nait dans un contexte national marqu? par laccroissement fulgurant du secteur informel, dans lequel les femmes occupent une place tr?s importante. La plupart de ces femmes ?voluent dans des conditions pr?caires et dans labsence de toute protection juridique et sociale. Elles sont ainsi confront?es ? lacc?s limit? ? linformation et ? la justice, au d?ficit de comp?tences professionnelles, manag?riales. Les regroupements de femmes du secteur informel existant ne sont pas suffisamment outill?s et dynamiques pour revendiquer leurs droits. Sans mesure daccompagnement, dassistance et de suivi, ces FSI ne b?n?ficient pas des avantages qui leur sont dus et ?prouvent des difficult?s pour faire prosp?rer leurs activit?s. Au regard de cette situation, AWT a mis en Suvre le ??Projet Agir pour les Femmes du Secteur Informel?? AFSI dont lobjectif g?n?ral est de contribuer ? la s?curisation des Activit?s G?n?ratrices de Revenus (AGR) des Femmes du Secteur Informel (FSI) des villes de Yaound?, Bafia et Bafoussam ? travers la mise en Suvre du droit administratif et commercial (DAC). De fa?on sp?cifique, il sagissait d () e?: Amener les FSI ? prendre conscience de la n?cessit? du DAC pour la s?curisation de leur AGR; Favoriser la mise en Suvre du DAC par les FSI ? travers un dispositif d’accompagnement; Renforcer les capacit?s des Femmes sur le Droit Administratif et Commercial Les r?alisations obtenues ? lissue du projet ont ?t? les suivantes?: Linformation et la sensibilisation denviron 2.000.000 d personnes inform?s sur limportance du droit administratif et commercial? ? travers des sensibilisations de rue et des ?missions radio?; La production dun guide pratique??Droit administratif et commercial et le secteur informel?? produit et distribu??; Le renforcement de capacit?s de 52 femmes du secteur informel sur le droit administratif et commercial ? lissue de lorganisation de 02 ateliers de formation (Yaound? et Bafoussam)?; 12 points focaux pour faciliter la vulgarisation des pr?requis du DAC?; Lorganisation de 33 Guichets Mobiles dInformation et dAccompagnement (GMIA) r?alis?s dans les 11 arrondissements cibles du projet, qui ont permis de renseigner 1067 femmes sur le DAC?; La mise en place de 02 Brigades dAccompagnement (Yaound? et Bafoussam) 69 dossiers de FSI re?us au niveau des Brigades dAccompagnement mises en place?; L?laboration dun m?morandum pour la promotion et la d?fense des droits des femmes du secteur informel sur la base des directives de lActe Uniforme au Droit Commercial G?n?ral et la mise sur pied dun Comit? de Suivi de neuf (09) femmes issues des villes de Yaound?, Bafia et Bafoussam La seconde phase?: ??Agir pour les Femmes du Secteur Informel ?phase 2 La seconde phase ??Agir pour les Femmes du Secteur Informel?? intervient au regard de limportance d?mographique des FSI, de lacuit? du non-respect de leurs droits et des dol?ances ?mises par les b?n?ficiaires lors de la premi?re phase. En plus des probl?mes pr?c?demment relev?s telle que lacc?s limit? ? linformation et ? la justice, le d?ficit de comp?tences manag?riales ou labsence de protection juridique et sociale, AFSI 2 met laccent sur la question de la formalisation des AGR et la fiscalit? locale. En effet, la nouvelle cat?gorie ??entreprenant?? prescrit par lOHADA, qui permet un enregistrement gratuit de la petite activit? ?conomique, nest pas effective au Cameroun. La l?gislation fiscale est ambig?e, et les montants des imp?ts locaux restent lourds et co?teux pour les FSI, qui ont ?du mal ? les comprendre et ? sen acquitter r?guli?rement. Cette situation favorise des irr?gularit?s dans les paiements, et occasionne? les d?guerpissements, scell?s,? confiscations de marchandises, avec pour cons?quence des pertes de revenus. A cet effet, lobjectif global? poursuivi par le projet ?tait de contribuer ? lam?lioration de lenvironnement des affaires ? travers le respect et une application effective des l?gislations en mati?re de formalisation des entreprises des Femmes du Secteur Informel de la ville de Yaound?. Les objectifs sp?cifiques ?taient?: Renforcer le respect des droits et devoirs des Femmes du Secteur Informel dans lexercice de leurs activit?s g?n?ratrices de Revenu (AGR) ? travers des actions de sensibilisation, de r?flexion et de veille?; Faciliter lacc?s des FSI ? la formalisation de leurs AGR ? travers des actions de plaidoyer pour lapplication effective du statut de lentreprenant au Cameroun Les actions men?es ont ?t? les suivantes: 03 rencontres de sensibilisation dans les regroupements socioculturelles de femmes sur limportance de se conformer aux proc?dures du droit administratif et commercial dans lexercice des Activit?s G?n?ratrices de Revenu?(60 femmes) ; 07 ?missions radios diffus?es sur le respect de la fiscalit? locale, la formalisation des AGR et le processus daccompagnement offert par le projet (Environ 17000 FSI touch?es); Lorganisation dun forum sur la pratique de la fiscalit? locale avec 08 recommandations pertinentes formul?es et adress?es aux acteurs concern?s?; 13 agents de liaison sont engag?es ? agir aupr?s de leurs paires par le biais de la Brigade dAccompagnement?; Op?rationnalisation dune Brigade dAccompagnement au si?ge dAWT (08 dossiers re?us et 03 trait?s); 01 ?Recueil de bonnes pratiques en mati?re de fiscalit? local pour le secteur informel?? Un Magazine de communication ?? Pour lop?rationnalisation du statut de lentreprenant au Cameroun, de lInformel au formel?? ?

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Protection of women’s rights

Dans le cadre de la protection des droits des couches vuln?rables, et des femmes en particulier, le Projet dAppui aux victimes d?viction forc?e (PAVEF) a ?t? r?alis? de 2009 ? 2011. Lobjectif ?tait dapporter un r?confort moral et un accompagnement judiciaire et autres aux victimes et potentiels victimes d?victions forc?es au Cameroun. Les b?n?ficiaires ?taient constitu?s de toutes les personnes victimes d?victions forc?es sur lensemble du territoire du Cameroun,?et les citoyens r?sidents dans des villes concern?es par la r?novation et la restructuration urbaine et ne disposant pas de titre de propri?t?. Dans ce sens, 03 principales activit?s ont ?t? r?alis?es?: La cr?ation et lanimation dun pool dassistance judiciaire pour les femmes victimes de d?guerpissement dans la ville de Yaound?. Il sagit de donner des conseils pluriels aux potentielles personnes vis?es par les d?guerpissements. La constitution dune banque des donn?es sur les ?victions forc?es au Cameroun. La mise en place un volet ?Tous solidaires?? dappui aux victimes (mineurs, personnes ?g?es, handicap?es, et femmes en situation difficile) victimes d?viction forc?es. Celles-ci ont permis datteindre les r?sultats suivants?: Plus de 200 femmes ont ?t? re?ues?; 29 femmes ont ?t? assist?es dans leur proc?dure judiciaire.

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Socioprofessional insertion of young people

Dans le cadre de laccompagnement ? linsertion socioprofessionnelle, lassociation a r?alis? le projet ??Appui pour les Jeunes Filles D?munies?? (AJEDEM) et le projet ??Agir pour les Jeunes de Yaound頻 (AJY). Le Projet ??Appui pour les Jeunes Filles D?munies????????????? Laction sest d?roul?e de 2007 ? 2008. Elle visait la promotion des droits ?conomiques ? travers la lutte contre lexclusion sociale n?e de la pauvret? g?n?ralis?e, et celle des droits fondamentaux des enfants ? travers les programmes qui les impliquent en tant que acteurs principaux. De fa?on sp?cifique, il sagissait de d?velopper une alternative ? proposer aux jeunes pour les d?sint?resser de la rue. Linitiative a proc?d? par lidentification de jeunes d?munis et exclus sociaux, la s?lection des plus n?cessiteux, et loffre dune formation appropri?e pour permettre une int?gration dans les unit?s du secteur informel ? cr?er. Ce projet a permis la conception des programmes de formation pour les m?tiers suivants : linformatique, lart du rotin, la cuisine, la coiffure, linitiation en comptabilit?. 16 jeunes ont pu ?tre accompagn?s dans la cr?ation des unit?s de production telles que?: La centrale Bureautique?; La soci?t? de production des meubles en rotin?; Salon de coiffure femme?; Salon de coiffure homme Le projet ??Agir pour les Jeunes de Yaound? 2?? De 2012 ? 2013, lassociation All Women Together? a? mis en Suvre le projet ??Agir pour les jeunes de Yaound? 2??. Linitiative men?e en partenariat avec Nouveaux Droits de lHomme Cameroun et Solutions Cameroun, avait b?n?fici? de lappui financier dONU Habitat. Lassociation sest ainsi int?ress?e ? la population jeune des bidonvilles, nayant pas acc?s ? un niveau de vie suffisant, et par cons?quent, tr?s expos?es aux multiples maux tels que la d?linquance juv?nile, les grossesses pr?coces ou ind?sir?es, les maladies sexuellement transmissibles et VIH/SIDA. Lobjectif recherch? ?tant de contribuer ? lam?lioration des conditions de vie de ces jeunes d?favoris?s, ? travers des formations en petits m?tiers et laccompagnement dans la mise en Suvre dActivit?s G?n?ratrices de Revenus. Ainsi, dans le cadre du projet, une campagne dinformation et dinscription au projet sest r?alis?e dans la zone cible ? savoir larrondissement de Yaound? 2. Ainsi, pendant plus de 03 mois, les volontaires dAWT se sont d?ploy?es dans les quartiers Messa, Madagascar, Mokolo, Briqueterie, Tsinga, Cit? verte Nord, etc. pour parler de linitiative. Les op?rations ont ?t? facilit? ? travers le concours des autorit?s administratives et personnes ressources telles que Chefs de quartiers, leaders de jeunes, etc. qui ont particip? ? la mobilisation et linscription des candidats au projet. A lissue du processus, les r?sultats suivants ont ?t? enregistr?s: Environ 200 candidats enregistr?s?; 04 unit?s de formation professionnelle s?lectionn?es pour lapprentissage des m?tiers?: 15 jeunes b?n?ficiaires de formations r?parties dans les secteurs?; secr?tariat bureautique, D?coration, couture et coiffure?; Un accord de partenariat obtenu dun Etablissement de Microfinance de la place(Yaound?)?; Les b?n?ficiaires sont inform?es sur le processus doctroi de cr?dit et de remboursement, et de soutien offert par la microfinance?; Renforcement de capacit?s de jeunes en gestion de la vie associative?; Le Groupement dInitiative Commune (GIC) JEACY est cr?e

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Mot de la pr?sidente

AWT est une organisation dont la mission est dapporter un soutien pluridimensionnel ? la fille et ? la femme camerounaise dans loptique de sa contribution ? la promotion de la paix et son implication comme acteur central dun d?veloppement social, politique et ?conomique. La vision sous-tendue ici est la promotion dune soci?t? dans laquelle le potentiel de la femme est pleinement reconnu, et ses droits respect?s. Les conditions et moyens sont r?unies pour permettre ? la femme de participer activement et pleinement ? la construction de son pays, depuis la cellule familiale, jusqu? la sph?re sociale, ?conomique et politique. Aussi a-t-elle plusieurs d?fis ? relever, pour apporter sa contribution ? ce champ de bataille. Il faudra militer pour un am?nagement des dispositions l?gales qui favorisent l?panouissement de la femme aussi bien sur le plan politique qu?conomique, et travailler ? une meilleure collaboration entre les institutions gouvernementales et les Organisations de la Soci?t? Civile. Laccessibilit? ? linformation, le d?veloppement de la cr?ativit?, le renforcement de capacit?s et des r?seaux associatifs des femmes, sont autant d?l?ments ? renforcer dans le cadre de lam?lioration du statut social de la femme. De m?me, il faudra davantage stimuler le leadership local, et une citoyennet? active depuis la jeune fille jusqu? la femme, pour am?liorer son positionnement politique et sa participation ? la promotion de la paix. Par ailleurs, le r?le des hommes nest pas ? n?gliger dans ce processus. Il faudra fortement les mobiliser et les impliquer ? la cause des femmes, afin de b?tir une soci?t? harmonieuse dans laquelle la compl?mentarit? des uns et des autres participe ? une meilleure qu?te du bien-?tre.  

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